Conditions d’utilisation
15 Novembre 2023
1. Introduction
Bienvenue sur Tenoris3.com (le « Site Web »), le Site Web du groupe Tenoris3 Inc. (« Tenoris3 »). Le Site présente à l'utilisateur des informations générales concernant Tenoris3. Le Site Web offre à l'utilisateur la possibilité de demander des informations complémentaires concernant Tenoris3. Le texte suivant définit les conditions d’utilisation (les « Conditions ») du Site Tenoris3.com. En utilisant le Site Web, vous acceptez les présentes Conditions.
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2. Collecte d’informations personnelles
Sur le site Web, vous avez la possibilité de demander des informations supplémentaires sur Tenoris3 ou vous pouvez également demander une démo pour en savoir plus sur Tenoris3. Demander une démo ou demander des informations supplémentaires est facultatif. Si vous souhaitez des informations supplémentaires ou une démo pour en savoir plus sur Tenoris3, nous vous demanderons alors votre nom complet, votre adresse e-mail, le nom de votre entreprise, votre fonction, votre numéro de téléphone, votre méthode de contact préférée, le but de votre demande, vos intérêts spécifiques, et comment avez-vous entendu parler de Tenoris3. Le site web utilise également des outils de marquage et d’analyse pour aider Tenoris3 à comprendre comment les gens utilisent le Site Web. Ces outils peuvent utiliser des témoins pour collecter des informations et établir des statistiques d’utilisation du site sans identifier personnellement les visiteurs du site web. Les données personnelles recueillies seront traitées conformément à notre politique de confidentialité, à laquelle vous pouvez accéder en cliquant ici.
3. Activités interdites
Nous souhaitons que les visiteurs du site web vivent une expérience enrichissante. Pour y parvenir, vous devez faire votre part et accepter de vous conformer à toutes les lois et réglementations locales, provinciales, étatiques et fédérales applicables, y compris, mais sans s’y limiter, les lois sur la protection de la vie privée, la propriété intellectuelle, les droits de l’Homme et les lois anti-pourriel. En outre, vous acceptez de ne pas faire ce qui suit :
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• Agir d’une manière qui pourrait nuire à Tenoris3 ou à ses affiliés, ou à leur bonne volonté, leur nom ou leur réputation.
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4. Droits de propriété intellectuelle
Tenoris3 se réserve tous ses droits de propriété intellectuelle sur le Site Web et son contenu. Les marques et logos utilisés en relation avec le Site Web sont les marques de Tenoris3 ou de ses sociétés affiliées. Vous acceptez de ne pas violer la propriété intellectuelle ou les autres droits de Tenoris3, y compris, mais sans s’y limiter, (i) la copie ou la distribution de notre matériel promotionnel et éducatif, (ii) la copie ou la distribution de notre technologie, à moins qu’elle ne soit publiée sous des licences open source; ou (iii) l’utilisation du mot Tenoris3 ou de nos logos dans tout nom commercial, conception, courriel ou URL, sauf autorisation expresse de Tenoris3.
5. Liens vers des Sites Web ou applications de tiers
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6. Déclaration et limitation de la responsabilité
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7. Modifications de nos Conditions d’utilisation
Nous pouvons modifier les présentes Conditions de temps à autre. Si nous y apportons un changement important, nous publierons ces modifications. Nous convenons que ces modifications ne peuvent être rétroactives. Si vous continuez à utiliser notre Site Web après la publication ou l’envoi d’un avis concernant ces modifications, cela signifie que vous acceptez les conditions mises à jour à compter de leur date d’entrée en vigueur.
8. Loi applicable et résolution des litiges
Vous et Tenoris3 acceptez que les présentes Conditions soient régies par les lois de la province de Québec, sans référence à ses règles de conflit de lois. Dans l’éventualité peu probable d’un litige relatif aux présentes Conditions ou au Site Web, vous et Tenoris3 convenez que le litige sera soumis à un tribunal compétent de Montréal, au Québec, et vous et Tenoris3 vous soumettez irrévocablement à la compétence d’un tel tribunal.
9. Conditions juridiques supplémentaires
Si un tribunal juge qu’une partie des présentes Conditions est invalide ou inapplicable, vous et Tenoris3 convenez que cette partie des Conditions sera supprimée et que le reste des Conditions restera applicable dans la mesure autorisée par le tribunal. Vous ne pouvez pas céder tout ou partie de vos droits et obligations en vertu des présentes Conditions. Si nous n’agissons pas pour faire respecter une violation de ces Conditions, cela ne signifie pas que Tenoris3 a renoncé à son droit de faire respecter ces Conditions.
10. Nous contacter
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